MOSCHETTO Nathalie, Béatrice, Caroline BARUTAUT Guy, André
Numéro de dépôt :
96627984
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
Présentation de la marque L'ECHO DES JARDINS
Déposée le 30 mai 1996 par MOSCHETTO Nathalie et BARUTAUT Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ECHO DES JARDINS »
Les déposants sont MOSCHETTO Nathalie, Béatrice, Caroline domicilié(e) 7 rue Condorcet,59800 LILLE (dossier no 2315714) - France et BARUTAUT Guy, André domicilié(e) 7 rue Condorcet,59800 LILLE (dossier no 2315714) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOSCHETTO Nathalie domicilié(e) 7 rue Condorcet,59800 LILLE (dossier no 2315714) - 59800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECHO DES JARDINS est expirée depuis le 30 mai 2016.
MOSCHETTO Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : LANOMADIE
MOSCHETTO Nathalie, Béatrice, Caroline - 7 rue Condorcet,59800 LILLE (dossier no 2315714) - France
BARUTAUT Guy, André - 7 rue Condorcet,59800 LILLE (dossier no 2315714) - France
Mme MOSCHETTO Nathalie - 7 rue Condorcet,59800 LILLE (dossier no 2315714) - 59800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 29 mai 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°454903 - Publication au BOPI 2007-05-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315714 - Publication au BOPI 2006-05-29
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Cache-pots en papier ou carton; produits de l'imprimerie; matériel pour les artistes; statuettes en papier mâché.Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cache-pots en bois; statuettes en bois, cire ou plâtre.Poteries, pots à fleurs, vases, cache-pots (non en papier); vaisselle (non en métaux précieux); statuettes en terre cuite, porcelaine ou verre.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; fruits, légumes et fleurs séchés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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